Dans une communication intitulée "Production et commercialisation des composants et pièces de rechange pour les véhicules. Quelques solutions pour lutter contre la contrefaçon", l’expert industriel, Abdelaziz Kezzar a mis en exergue les conditions normatives de production et de commercialisation de la pièce de rechange requises par la législation en vigueur dans le secteur de l’industrie des composants automobile.
Ainsi, pour les pièces de rechange d’origine, le fabricant certifie que les pièces ont été fabriquées conformément aux spécifications et normes de production du véhicule automobile, fournies par le constructeur.
L’accès des équipementiers aux normes et spécifications techniques approuvées par le constructeur est conditionné par le lien contractuel entre les deux parties et seules les entreprises choisies par le constructeur pourront bénéficier de l’appellation pièce de rechange d’origine, figurent aussi parmi les conditions citées par l’expert.
Pour les pièces de rechange importées, il est exigé la présentation de tous les documents justifiant la relation contractuelle entre le constructeur et l’équipementier et le certificat de conformité de la pièce.
Concernant les pièces de rechange de qualité équivalente, le fabricant doit certifier que les caractéristiques dimensionnelles, physiques et mécaniques des pièces produites, sont équivalentes à celles des composants, qui sont ou ont été utilisés pour le montage de véhicules automobiles.
Le fabricant doit aussi élaborer un dossier technique complet pour la caractérisation de la pièce équivalente à fabriquer.
Il est également exigé que le dossier technique de la pièce soit validé par le Centre National Technique de la Mécanique ou par un laboratoire algérien agrée.
« Une pièce peut être équivalente à la qualité des pièces de rechange d’une gamme spécifique fournie par les constructeurs de véhicules automobiles à leurs réseaux agrées, y compris des pièces de la gamme économique d’un constructeur de véhicules automobiles. Auquel cas, le dossier technique de la pièce équivalente doit être élaboré par rapport à ce référentiel’’, note l’expert.
Pour les pièces de rechange de qualité équivalente, importées, il est exigé la présentation de plusieurs documents à savoir, le dossier technique de la pièce, les certificats de conformité de la pièce par rapport aux caractéristiques du dossier technique, délivrés par le Centre National Technique de la Mécanique ou par un laboratoire agréé algérien.
Pour les pièces de rechange adaptables, le fabricant doit élaborer un dossier technique complet pour la caractérisation de la pièce de rechange adaptable.
Il est aussi exigé que le dossier technique de la pièce de rechange, soit validé par le Centre National Technique de la Mécanique ou par un laboratoire algérien agrée.
Pour les pièces de rechange adaptables, importées, il est exigé la présentation de dossier technique de la pièce, les certificats de conformité de la pièce de rechange par rapport aux caractéristiques du dossier technique.
Par ailleurs, l’expert a relevé que pour des raisons de sécurité et de protection de l’environnement, des équipements et pièces doivent, à l’instar des véhicules automobiles eux-mêmes, être homologués avant d’être mis sur le marché.
